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Repérage amiante dans les navires

Tout comme les immeubles bâtis anciens, les navires sont aussi concernés par la présence éventuelle d’amiante, qui se localise, en tant que composant, en de nombreux points de ces ouvrages (dans les arbres d’hélice, les portes d’incendie, les moteurs, les chaudières, etc.).

C’est pourquoi un dispositif de prévention des risques liés à la présence d’amiante à bord des navires a également été mis en place. D’ailleurs, depuis le décret du 9 mai 2017 relatif au repérage de l’amiante, qui annonçait une méthodologie particulière pour chaque domaine d’activité, dont les "navires, bateaux et autres engins flottants", la réglementation relative au repérage amiante dans les navires s’est considérablement accélérée.

Elle a débuté par le décret du 3 octobre 2017 relatif à l’obligation de prévention (abrogeant le décret du 29 avril 1998), entré en vigueur depuis le 1er juillet 2018, excepté pour les navires d’une longueur inférieure à douze mètres et ceux de plaisance n’intégrant pas de gens de mer, pour lesquels l’obligation a été reportée au 1er janvier 2019. Puis, c’est au tour de l’arrêté du 20 décembre 2017 qui a défini les modèles réglementés des rapports de repérage d’amiante dans les navires, suivi de celui du 8 janvier 2018, en ce qui concerne les critères d’accréditation imposés aux opérateurs chargés de ce type d’expertise.

Le fait est que désormais, aucun navire ne peut passer outre l’obligation de constituer un dossier technique de recherche d’amiante comportant non seulement le rapport de repérage d’amiante initial, chargé de caractériser le niveau de risque d’exposition, mais aussi tous les autres contrôles et investigations, dont certains destinés à surveiller l’évolution de l’amiante présent, ainsi que les comptes-rendus des retraits d’amiante ou de confinement éventuellement mis en œuvre.

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